Gilles de FOY
AVOCAT ASSOCIÉ | Spécialiste en Droit Fiscal et Droit Patrimonial de la Famille
Me Gilles de Foy est passionné tant par le droit patrimonial et le droit fiscal que par les rapports humains qui sont au coeur de sa pratique.
Maître en droit de l’Université catholique de Louvain (2009), diplômé en sciences fiscales de l’Ecole supérieure des sciences fiscales (ESSF/ICHEC) (2011), titulaire du DES international de droit fiscal européen (ESSF/ICHEC – Université de Bourgogne (France) (2015)), il a rejoint le barreau en 2012, après avoir débuté sa carrière en tant que consultant fiscal chez Ernst & Young.
Le conseil de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles l’a autorisé à porter le titre de spécialiste en droit fiscal et droit patrimonial de la famille.
Il est spécialisé dans l’organisation et l’optimalisation (inter)nationale du patrimoine dans ses aspects civils et fiscaux (impôt des personnes physiques, droits de succession, droits d’enregistrement, AML tax,…) et il assiste également ses clients dans les contentieux fiscaux et patrimoniaux (succession, sortie d’indivision,…) qui lui sont confiés.
Gilles de Foy publie régulièrement des contributions portant sur ses matières préférentielles.
Il donne par ailleurs régulièrement des conférences sur ces thèmes (Fédération du notariat, UHPC, OECCBB,…) et dispense de nombreuses formations internes pour les entreprises concernées par ces sujets.
Me de Foy pratique en français et en anglais.
- de FOY, G., « La réforme civile du droit des successions et des libéralités : analyse des conséquences fiscales dans les trois Régions », La Planification successorale, 3e éd., coll. les manuels pratiques, Limal, Anthémis, 2020.
- de FOY, G., « Fiscalité indirecte des donations d’assurance-vie et des contrats d’assurance-vie à deux têtes », RPP, 2019/1-2, pp. 81 et s.
- de FOY, G., « Droit à restitution de l’impôt successoral acquitté à l’étranger sur un immeuble : nouvelle décision fédérale en Région de Bruxelles-Capitale », Info Droits de succession, 2019, liv. 4, pp. 33-34.
- de FOY, G., « Premières applications de la notion d’abus fiscal en matière de droits d’enregistrement et de succession – Jurisprudence et positions administratives », Rec. gén. enr. not., 2019, liv. 3, pp. 86 et s.
- de FOY, G., « La fiscalité des donations et successions dans un cadre franco-belge vue depuis la Belgique », La gestion patrimoniale franco-belge. Aspects juridiques et fiscaux, coll. les manuels pratiques, Limal, Anthémis, 2018.
- de FOY, G., CECI, E., « Le compliance officer bancaire : pierre angulaire du commerce des indulgences étatiques en Belgique ? », RPP, 2018/4, pp. 305 et s.
Ce qu’ils ont pensé de notre collaboration :
« Je ne peux que recommander Gilles et son équipe. Gilles fait preuve d’une grande pédagogie et est capable de simplifier son propos pour que son interlocuteur comprenne les différents enjeux. Il maîtrise le droit fiscal et patrimonial sur le bout des doigts et c’est un plaisir de collaborer avec lui.
J’ai pu collaborer avec lui sur différents sujets: mise en place d’un mandat extra-judiciaire, réflexions sur la transmission du patrimoine aux générations suivantes, rachat de parts indivises ou encore modification du contrat de mariage.«Gregory Guilmin, co-founder GGsmile, 19 janvier 2022
« Excellent avocat dans les domaines fiscal et wealth planning (au niveau national et international). J’ai eu l’occasion de faire appel à Gilles plusieurs fois et ses conseils avisés m’ont toujours été très utiles.«
Valentin Legendre, private banker, 17 janvier 2022
« J’ai eu l’occasion de travailler avec Gilles sur plusieurs dossiers fiscaux internationaux parfois assez complexe. Il fournit rapidement des analyses détaillées et argumentées.
Gilles de Foy helped me on a number of cases of international tax issues and he provided quick and good advice. I’d recommend to reach out to him as I’m certain he can help.«Didrik de Schaetzen, 8 mai 2021
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A côté de son activité d’avocat, Gilles exerce des activités d’enseignement auprès d’universités et d’écoles en Belgique.
Il est Maître de conférences invité à l’UCLouvain où il est titulaire du cours de droits d’enregistrement et de succession (https://uclouvain.be/cours-2021-mgehc2154).
Il enseigne à la fois le cours de fiscalité des successions et des donations et le cours d’organisation du patrimoine de la personne fragilisée dans le Certificat d’université en Planification patrimoniale de l’UCLouvain (https://uclouvain.be/prog-2021-plpa2fc).
Il intervient dans le certifcat d’université en fiscalité immobilière de l’UCLouvain (https://uclouvain.be/prog-2021-fiim2fc).
Et il est professeur à l’EFP-Bruxelles où il enseigne le cours de droit fiscal immobilier.
Au delà de ces activités académiques, il collaborre également sur le plan scientifique en tant que :
- Collaborateur du Recueil général de l’Enregistrement et du Notariat
- Membre du comité de rédaction de la Revue de Planification Patrimoniale belge et internationale
- Membre du comité de rédaction de la Revue Générale du Contentieux Fiscal
- Membre du comité de rédaction des annuaires Droits de succession (A. Mayeur) et Droits d’enregistrement (F. Werdefroy)
