Publications de Emanuele CECI

  • CECI, E., « L’évolution de la lutte contre les mécanismes dits de carrousels TVA », R.G.F., 2010, liv. 9, pp. 16-28 ;

  • TRAVERSA, E., CECI, E., « L’octroi et l’utilisation de bons d’achat face à la TVA : (r)évolutions récentes et perspectives », R.G.F., 2011, liv. 5, pp. 6-23 ;
  • CECI, E., LECOCQ, A., « Actualités législatives », Dr. pén. entr., 2012, liv. 4, pp. 303-312 ;
  • CECI, E., « L’arrêt SIAT: une exigence de clarté requise à l’égard des autorités législatives et administratives », R.G.F., 2012, liv. 9, pp. 27-33 ;
  • CECI, E., « Le manque de clarté et de prévisibilité du législateur à nouveau pointé du doigt par la CJUE », Act. fisc., 2012, liv. 44, pp. 1-5 ;
  • TRAVERSA, E., CECI, E., « L’abus de droit dans le Code de la TVA : le législateur belge a-t-il véritablement suivi le juge européen ? », R.G.F., 2012, liv. 2, pp. 15-20 ;
  • CECI, E., LECOCQ, A., « Réforme Una Via : le dessus de l’icerberg », Dr. pén. entr., 2013/1, pp. 3-24 ;
  • CECI, E., « Nouvelle régularisation fiscale: fin d’étape? », R.G.F., 2013, liv. 7, pp. 22-30 ;
  • LECOCQ, A., SCARNA, S., KUMPS, N., CECI, E., « Nouvelle procédure de régularisation fiscale. Analyse de la loi du 11 juillet 2013 », J.T., 2013, liv. 6538, pp. 689-695 ;
  • CECI, E., LECOCQ, A., « Una Via : la Cour constitutionnelle anoblit le « non bis in idem » », Dr. pén. entr., 2014, liv. 2, pp. 171-176 ;
  • CECI, E., HELLEPUTTE, Ch.-A., « Actualités TVA en Belgique », in X., Les dialogues de la fiscalité – Anno 2013, 2013, pp. 337-370 ;
  • CECI, E., LECOCQ, A., « Una Via : vers une adaptation nécessaire du système ? », Act. Fisc., 2014, n° 27, pp. 1-5 ;
  • CECI, E., LECOCQ, A. « Le gouvernement doit revoir sa copie à propos du principe « Una Via » », Article paru dans l’Echo du 21 mai 2014 ;
  • CECI, E., LECOCQ, A. « La dernière DLU était bien partiellement inconstitutionnelle », Article paru dans l’Echo du 23 septembre 2014 ;
  • CECI, E., LECOCQ, A., « Fraude fiscale « grave », premiers éclaircissements », Act. fisc., 2015, n°10, pp. 5-8 ;
  • CECI, E., LECOCQ, A., « Ma fraude fiscale est-elle grave ? », Article paru dans l’Echo du 23 février 2015 ;
  • CECI, E., LECOCQ, A. « Quand y verra-t-on plus clair entre fraude fiscale « grave » et fraude fiscale « simple » ? », Article paru dans l’Echo du 1 avril 2015 ;
  • CECI, E., « T.V.A. sur frais de nourriture et de boissons : l’administration s’incline finalement ! »​, R.G.F., 2015, liv. 7, pp. 14-21 ;
  • TRAVERSA, E., CECI, E., «VAT fraud and digital economy within the European Union: risks and opportunities », in M. LAMENSCH, E. TRAVERSA, S. VAN THIEL, Value Added Tax and the Digital Economy The 2015 EU Rules and Broader Issues, Kluwer, AH Alphen aan den Rijn, 2015, pp. 67-88;
  • CECI, E., « Le « chèque habitat : nouveau bonus logement wallon », For. immo, 2016, liv. 8, pp. 1-2 ;
  • Collectif d’avocats (dont E. CECI), « Quand souffle un vent de panique fiscale », Article paru dans l’Echo du 26 octobre 2016 ;
  • CECI, E., de FOY, G., « DLU quater : une occasion manquée ? », Droits d’enregistrement, 2016, liv. 3, pp. 9-18 ;
  • TRAVERSA, E., CECI, E., « Procedural Law and Substansive Law in the Case Law of the CJEU – Where to draw the line and what follows from this qualification», in eds. M. LANG, P. PISTONE, A. RUST, J. SCHUCH, C. STARINGER, D. RAPONI, CJEU – Recent Developments in Value Added Tax 2015,  2016, pp. 81-100;
  • TRAVERSA, E., CECI E., « La lutte contre la fraude en droit fiscal », in La fraude et le droit de l’Union européenne, sous la dir. de Dominique Berlin, Francesco Martucci, Fabrice Picod  2017 ;
  • CECI, E., LALLEMANT, F., « Actualités 2016 en matière de droit pénal fiscal », in X, Le droit fiscal en Belgique, Edition 2017, Limal, Anthemis, 2017, pp. 453-490 ;
  • TRAVERSA, E., CECI, E., « Fraude à la TVA – Principe général de droit communautaire », in X, La Fraude à la TVA, sous la dir. de Charlène Adline Herbain, 2017 ;
  • CECI, E., LALLEMANT, F., « Le principe « non bis in idem » au regard de la récente jurisprudence européenne, évolution ou remise en question ? », R.G.F.C.P., 2018, liv. 7, pp. 7-17 ;
  • CECI, E., LALLEMANT, F., « Actualités 2017 en matière de droit pénal fiscal », in X, Le droit fiscal en Belgique, Edition 2018, Limal, Anthemis, 2018, pp. 543-606 ;
  • CECI, E., LALLEMANT, F., « Evolutions récentes en matière de taxation du patrimoine », R.P.P., 2018, liv. 4, pp. 319-329 ;
  • de FOY, G., CECI, E., « Le « compliance officer » bancaire : pierre angulaire du commerce des indulgences étatiques en Belgique ? », R.P.P., 2018, liv. 4, pp. 305-318 ;
  • CECI, E., LALLEMANT, F., « Actualités 2018 en matière de droit pénal fiscal », in X, Le droit fiscal en Belgique, Edition 2019, Limal, Anthemis, 2019, pp. 583-648 ;
  • CECI, E., « Actes juridiques tarifés – Contrats de bail », in WERDEFROY, F., Droits d’enregistrement, Neuvième édition, Liège, Kluwer, 2019, pp. 273-337 ;
  • CECI, E., LALLEMANT, F., « Actualités 2019 en matière de droit pénal fiscal », in X, Le droit fiscal en Belgique, Edition 2020, Limal, Anthemis, 2020, pp. 617-696 ;
  • CECI, E., LALLEMANT, F., « Sanctions fiscales face au principe ‘non bis in idem’ », in F. STEVENART MEEUS et E. TRAVERSA, Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale. Principes généraux, (sous la dir. de F. STEVENART MEEUS et E. TRAVERSA), Série ‘Grands arrêts’, Bruxelles, Larcier, 2020, pp. 589-606 ;
  • CECI, E., « Les conséquences fiscales pour les ASBL de l’autorisation d’exercer toute activité économique », in X, Le nouveau régime des A(I)SBL, (sous la dir. de H. CULOT), coll. Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2020, pp. 167-190 ;
  • CECI, E., LALLEMANT, F., « Actualités 2020 en matière de droit pénal fiscal », in X, Le droit fiscal en Belgique, Edition 2021, Limal, Anthemis, 2021, pp. 487-571 ;
  •  AMAND C., CECI, E., « European Union – An EU Single VAT Registration on B2B supplies, International VAT Monitor, 2021, Vol. 32, n° 2, pp. 83-89 ;
  • CECI, E., LALLEMANT, F., « Actualités 2021 en matière de droit pénal fiscal », in X, Le droit fiscal en Belgique, Edition 2022, Limal, Anthemis, 2022, pp. 473-564 ;
  • Depuis les années académiques 2014-2015, participation à la mise à jour du Code fiscal, Codes en poche, Bruylant.