Bazacle & Solon
  • LE CABINET
    • Historique
    • Nos valeurs
    • Approche Professionnelle
  • EXPERTISES
    • Gestion et transmission de patrimoine
    • Droit Fiscal
    • Droit bancaire et Financier
    • Compliance, regulatory & droit pénal des affaires
    • Droit de l’entreprise et restructuration
  • ÉQUIPE
  • PUBLICATIONS
  • CONTACT
  • Français
  • English
Sélectionner une page

Publication du premier baromètre de jurisprudence bancaire (D.A.O.R. / KLUWER)

par BazacleSolon | Avr 1, 2021 | Comptes et opérations bancaires, Contentieux | litigation, Crédits, Insolvabilité, Intermédiaires financiers, Private banking | services d'investissement, Services de paiement

La revue D.A.O.R. (le Droit des Affaires / het Ondernemingsrecht) vient de publier un numéro spécial consacré à la jurisprudence belge en droit bancaire pour l’année 2019, élaboré par les auteurs de ce site. Nous en publierons régulièrement quelques extraits sur...

Articles récents

  • Comment rapatrier ses fonds quand une régularisation fiscale est impossible ?
  • Participation de Me Ceci à l’ouvrage « Le Droit fiscal en Belgique – Edition 2022 »
  • Conformité à la Constitution de l’article 90, 1° du CIR 92 – la Cour constitutionnelle valide la « clarté » de la notion de gestion de patrimoine privé
  • Les cryptos, la fiscalité et la conformité en Belgique : A quoi s’attendre ?
  • Un nouveau régime fiscal favorable pour les impatriés en Belgique en 2022 !
© Copyright 2021 | Un site crée par l'agence de Branding Cecydi | Conditions Générales - Protection des données