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Intervention de Me Emanuele Ceci au colloque consacré au nouveau régime légal applicable aux ASBL

par BazacleSolon | Déc 10, 2020 | #conférences, Tax

Me Emanuele Ceci a eu le plaisir d’intervenir comme orateur lors d’un colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles dont le thème était: Les ASBL sont des entreprises: le nouveau régime et ses premières applications. Dans le cadre de ce...

Update quant à l’enregistrement obligatoire des donations mobilières étrangères

par BazacleSolon | Déc 5, 2020 | #actualités, #news

L’équipe fiscale du cabinet Bazacle & Solon partage librement une alerte préparée conjointement avec l’équipe de BRP Tax eu égard à l’enregistrement obligatoire des donations mobilières étrangères, sujet déjà abordé précédemment sur notre site internet....

Inscription de Me Jennifer DAS au Tableau de l’Ordre français du barreau de Bruxelles

par BazacleSolon | Déc 2, 2020 | Non classifié(e)

⚖️ En date du 17 novembre 2020, le Conseil de l’Ordre français du barreau de Bruxelles a inscrit Me Jennifer DAS au Tableau de l’Ordre, validant ainsi la fin de son stage qu’elle a intégralement poursuivi au sein de Bazacle & Solon. Bazacle & Solon...

La loi belge est mal adaptée aux taux d’intérêts négatifs

par BazacleSolon | Déc 1, 2020 | Comptes et opérations bancaires, Services de paiement

Hormis certaines règles applicables aux comptes d’épargne, aucune disposition n’a anticipé le passage des taux d’intérêt en dessous de zéro. Théoriquement, même des assurances-vie à capital garanti pourraient être assorties de taux d’intérêts négatifs. De plus...

Intervention de Me Emanuele Ceci à un séminaire portant sur le sujet suivant: The Harmonised VAT System

par BazacleSolon | Nov 24, 2020 | #conférences

Me Emanuele Ceci est intervenu ce mardi 24 novembre 2020 dans le cadre d’un séminaire organisé conjointement par l’European Institute of Public Administration (EIPA) et la Commission Européenne. Ce séminaire portait sur le sujet suivant: The Harmonised VAT...
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